Amanda Sellem

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amandasellem.fr, (ci-après le « Site »)

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Propriétaire : Amanda Sellem, (ci-après « l’Éditeur » ou « nous »)
Webmaster : Marco Pierrard
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’utilisation ont pour objet de déterminer les règles d’accès et d’utilisation du site amandasellem.fr (ci-après « le Site ») dont Amanda Sellem (ci-après dénommée « l’Editeur ») est éditrice et propriétaire. L’internaute (ci-après dénommé l’« Utilisateur ») reconnaît les accepter sans réserve du seul fait de sa connexion au Site.

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Contenu du site

Le Site permet de découvrir le travail de Amanda Sellem, photographe à Paris.

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Propriété intellectuelle

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Bases de données

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En accédant à ce Site, vous reconnaissez que les bases de données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit, sauf possibilités prévus à l’article L.342-3 du Code de la Propriété intellectuelle, notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données composant le Site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données.

Il est rappelé que les articles 323-1 et suivants du Code pénal sanctionnent par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende, notamment :
l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données ;
la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système ;
le fait d’entraver ce système.

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Nullité d’une clause

Si une quelconque stipulation des présentes est déclarée non valable ou inapplicable au regard des lois en vigueur, cette stipulation non valable ou inapplicable sera réputée être remplacée par une stipulation valable et applicable dont la teneur est aussi proche que possible de celle de la stipulation originale. Toutes les autres stipulations de l’accord demeureront en vigueur.

Droit applicable et juridiction compétente

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Contact

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